Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
www.mercatel-fr.net15.eu
  • Mairie
    • Les membres du conseil
    • La Mairie
    • Les comptes rendus
    • Le PLUI (Urbanisme)
    • Mercatel en direct sur votre smartphone
  • Vivre
    • La cantine scolaire
    • L'école
    • L'accueil de loisirs
    • Les assistantes maternelles
    • Les démarches en ligne
    • La collecte des déchets
    • Les transports
  • Découvrir
    • Les associations
    • Agenda des manifestations
    • Office de tourisme
  • Contact
Menu
  • Mairie
    • Les membres du conseil
    • La Mairie
    • Les comptes rendus
    • Le PLUI (Urbanisme)
    • Mercatel en direct sur votre smartphone
  • Vivre
    • La cantine scolaire
    • L'école
    • L'accueil de loisirs
    • Les assistantes maternelles
    • Les démarches en ligne
    • La collecte des déchets
    • Les transports
  • Découvrir
    • Les associations
    • Agenda des manifestations
    • Office de tourisme
  • Contact
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

nous écrire

Nous
retrouver

Mairie - 26 bis rue de la Mairie

62217 MERCATEL

  • Mentions légales

Horaires d'ouverture
au public

Mardi : 18 h 00 - 19 h 00
Mercredi : 17 h 00 - 18 h 00
Jeudi : 11 h 00 - 12 h 00

Sur rendez-vous au
03 21 73 25 45

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation