Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
www.mercatel-fr.net15.eu
  • Mairie
    • Les membres du conseil
    • La Mairie
    • Les comptes rendus
    • Le PLUI (Urbanisme)
    • Mercatel en direct sur votre smartphone
  • Vivre
    • La cantine scolaire
    • L'école
    • L'accueil de loisirs
    • Les assistantes maternelles
    • Les démarches en ligne
    • La collecte des déchets
    • Les transports
  • Découvrir
    • Les associations
    • Agenda des manifestations
    • Office de tourisme
  • Contact
Menu
  • Mairie
    • Les membres du conseil
    • La Mairie
    • Les comptes rendus
    • Le PLUI (Urbanisme)
    • Mercatel en direct sur votre smartphone
  • Vivre
    • La cantine scolaire
    • L'école
    • L'accueil de loisirs
    • Les assistantes maternelles
    • Les démarches en ligne
    • La collecte des déchets
    • Les transports
  • Découvrir
    • Les associations
    • Agenda des manifestations
    • Office de tourisme
  • Contact
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
Mairie de Mercatel dans le Pas de Calais  62
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

nous écrire

Nous
retrouver

Mairie - 26 bis rue de la Mairie

62217 MERCATEL

  • Mentions légales

Horaires d'ouverture
au public

Mardi : 18 h 00 - 19 h 00
Mercredi : 17 h 00 - 18 h 00
Jeudi : 11 h 00 - 12 h 00

Sur rendez-vous au
03 21 73 25 45

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation